Notice descriptive

  • État des fonds des archives publiques
    • Archives contemporaines (depuis 1940)
      • Administration générale
        • Département de la Haute-Savoie
          • Direction des services financiers, puis Direction des finances, puis Pôle finances et contrôle en gestion

2107 W - Versement de la Direction des services financiers, section recettes et mandatement (1955-2000) - 1955-2000  

Présentation du contenu :

Ce versement se compose d'une première partie sur l'organisation financière du Département. Une deuxième partie est consacrée aux orientations budgétaires ainsi qu'à l'exécution du budget. Une partie est consacrée aux revenus départementaux. On trouvera un échantillon de dossiers de demande et d'attribution de prêts d'honneur aux étudiants. On trouvera également des dossiers de mise en jeu de la garantie du Département. La dernière partie se compose de dossiers de suivi d'organismes publics financés par la collectivité.


Pour aller plus loin

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