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2355 W - Versement de la Direction générale des Eaux et Forêts, inspection de Thonon-les-Bains (1939-1986)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    L'administration des Eaux et Forêts est chargée d'assurer la surveillance et la gestion des forêts appartenant à l'Etat, aux départements, aux communes et aux établissements publics et de l'exécution des travaux relatifs à la restauration et à la conservation des montagnes. Cette administration...

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  • Modalités d'entrées

    Ces documents ont été collectés par les Archives départementales le 28 janvier 2010, à la pisciculture de Rives, située 13 quai de Rives à Thonon-les-Bains.

  • Présentation du contenu

    Ces documents procèdent des fonctions suivantes :

    - administrer l'inspection et organiser son fonctionnement,

    - assurer les missions qui lui sont confiées.

    Ils couvrent la période allant de 1939 à 1986.

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  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  • Sources complémentaires internes

    Pour compléter, on pourra consulter (liste non exhaustive) :

    Archives modernes (1860-1940)

    - Sous-série 7 M : agriculture, eaux et forêts

    Archives contemporaines (postérieures à 1940)

    - Série continue : Pour compléter, on pourra consulter les versements de la série continue (cote SC) portant...

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  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2355 W + numéro d'article.