Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune d'Allonzier-la-Caille fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, canton de Cruseilles. Elle compte en 2011, 1756 habitants.

  Allonzier absorbe Avregny par l'arrêté préfectoral du 29/12/1972. La commune prend le nom d'Allonzier-la-Caille le 29/01/1900. Allonzier fut...

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  La commune d'Allonzier-la-Caille fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, canton de Cruseilles. Elle compte en 2011, 1756 habitants.

  Allonzier absorbe Avregny par l'arrêté préfectoral du 29/12/1972. La commune prend le nom d'Allonzier-la-Caille le 29/01/1900. Allonzier fut transférée du canton d'Annecy au nouveau canton de Cruseilles, le 20/12/1860.

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2001.

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 312 : numéros suivis

  1 Cd 1189 : tabelles

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde...

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 312 : numéros suivis

  1 Cd 1189 : tabelles

  Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires

  Série E : état civil

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/1-555 : bureau d'Annecy, actes civils publics, 1816-1860

  8 FS 1/556-572 : bureau d'Annecy, actes sous-seing privé, 1818-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

  1 M 17 : organisation territoriale, 1870-1872

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 9 : listes électorales, 1860-1940

  3 M 196 : élections municipales, 1860-1940

  Sous-série 4 M : police, 1860-1940

  4 M 65 : cercle de jeux de la Caille, 1882-1886

  4 M 531 : poste de la Caille, 1875

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 123 : sources thermales, 1865-1883

  5 M 159 : établissements classés, 1863-1940

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 110 : listes nominatives, 1886-1936

  Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

  7 M 196 : forêt, 1869-1938

  Sous-série 8 M : commerce et tourisme

  8 M 21: foires, 1880-1881

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

  4 O 177-178 : Allonzier, 1894-1903

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/34 : état de section, 1872

  3 P 3/35 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1874-1914

  3 P 3/36-38 : matrices des propriétés bâties et non -bâties, 1915-1933

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961 (ou conservation de Bonneville, ; conservation de Saint-Julien, ; conservation de Thonon, )

  Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

  Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

  6 R 7 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1880-1920

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

  Sous-série 4 S : chemins de fer

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série U : justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U 19 : justice de paix, canton de Cruseilles, 1861-1912

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 2 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 15 : budgets, 1894-1906 ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

  Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

  2 S 50 : commune d'Allonzier, 1860-1934

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

  Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

   

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

  ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) :...

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

  ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F

  Cote Us 258

  - Fusion des communes d'Allonzier-la-Caill et d'Avregny. Modification des limites des cantons de Cruseilles et d'Annecy-Nord, et des arrondissements de St-Julien et d'Annecy [texte imprimé] / J. Y. Mariotte. - [S.l.] : [s.n.], 1973, 26 mars

  Cote 2 F 265

  - Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]

  Cette monographie comporte un plan topographique. Cahier manuscrit

  Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

  Cote F 236

  Bulletin municipal d'Allonzier-la-Caille [texte imprimé]. - Allonzier-la-Caille : Mairie d'Allonzier-la-Caille, 1996-en cours

  Dépôt légal

  Annuel

  Cote BM 257

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 6/ [sous-série + numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 6/ [sous-série + numéro d'article].