Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  L'Office national des forêts (ONF) est un établissement public à caractère industriel et commercial créé en 1964 (prenant le relais de l'administration des Eaux-et-Forêts). Le département de la Haute-Savoie est composé d'une agence située à Annecy. L'ONF assure la gestion durable des espaces...

   ...  

  L'Office national des forêts (ONF) est un établissement public à caractère industriel et commercial créé en 1964 (prenant le relais de l'administration des Eaux-et-Forêts). Le département de la Haute-Savoie est composé d'une agence située à Annecy. L'ONF assure la gestion durable des espaces naturels et notamment des forêts publiques du département.

   

• Modalités d'entrées

  Versement

• Présentation du contenu

  Ce versement est constitué de plans forestiers et du lac d'Annecy

• Modalités de reproductions

  La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion...

   ...  

  La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2425 W + numéro d'article.