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E DEPOT 54 / E DEPOT 317 / E DEPOT 321 - Archives communales déposées de Chainaz-les-Frasses (1616-1898)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La commune de Chainaz-les-Frasses fait partie de l'arrondissement d'Annecy.

    Le décret du 20/12/1860 transféra la commune de Chainaz du canton d'Albens en Savoie (arrondissement de Chambéry) au nouveau canton d'Alby.

    Les Frasses fut unie à Chainaz le 17/11/1865. Mais les paroisses l'étaient...

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  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt le …

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd (+ n°) : numéros suivis

    1 Cd (+ n°) : tabelles

    Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

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  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT …/ [sous-série + numéro d'article].

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