Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La paroisse de Saint-Jean Epagny sous Chaumont est rattachée à Chaumont dès 1783.

  Au rétablissement du culte, l'ancienne annexe de Thiollaz qui n'a jamais eu ni curé, ni vicaire, fut purement et simplement fondue dans la paroisse de Chaumont.

  Le décret du 20 décembre 1860 transféra Chaumont du...

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  La paroisse de Saint-Jean Epagny sous Chaumont est rattachée à Chaumont dès 1783.

  Au rétablissement du culte, l'ancienne annexe de Thiollaz qui n'a jamais eu ni curé, ni vicaire, fut purement et simplement fondue dans la paroisse de Chaumont.

  Le décret du 20 décembre 1860 transféra Chaumont du canton de Saint-Julien au nouveau canton de Frangy.

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt en et en août 2019

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Bibliographie

  BAUD, MARIOTTE, histoire des communes savoyardes, édition Horvath, Roanne, 1980.

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT / [sous-série + numéro d'article].