Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  L'Office départemental de l'action culturelle (ODAC) a été créé le 1er janvier 2000. Il s'agit d'une régie départementale à personnalité morale et autonomie financière, en remplacement de l'Association départementale pour la diffusion et l'initiation musicales de Haute-Savoie (ADDIM) dont les...

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  L'Office départemental de l'action culturelle (ODAC) a été créé le 1er janvier 2000. Il s'agit d'une régie départementale à personnalité morale et autonomie financière, en remplacement de l'Association départementale pour la diffusion et l'initiation musicales de Haute-Savoie (ADDIM) dont les compétences ont été intégralement transférées.

  L'ODAC met en œuvre la politique départementale dans les secteurs suivants : éducation artistique, spectacle vivant, arts plastiques, cinéma et audiovisuel, culture et lien social. Il gère également l'animation des sites culturels départementaux.

  Le personnel et les missions de l'ODAC relevant de la compétence propre du département sont intégrés au 1er janvier 2014 au sein des effectifs de la Direction des affaires culturelles du Conseil général.

   

• Modalités d'entrées

  Versement du 14 mars 2016.

• Présentation du contenu

  Le versement comprend les archives du service communication de l'ODAC : plaquettes de présentation, revues de presse des évènements culturels de 2006, manifestations et évènements culturels de 2001 à 2016.

  On trouve également des dossiers d'administration générale versés par le service...

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  Le versement comprend les archives du service communication de l'ODAC : plaquettes de présentation, revues de presse des évènements culturels de 2006, manifestations et évènements culturels de 2001 à 2016.

  On trouve également des dossiers d'administration générale versés par le service communication, qui s'en servait pour documenter les activités des services. Ils ont été joints à ce versement soit lorsqu'il s'agissait de l'original, soit lorsqu'il s'agissait d'une copie et que l'original risquait de n'être conservé nulle part ailleurs.

   

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Sources complémentaires internes

  Archives contemporaines

  Pour les versements contemporains (après 1940), se reporter à l'index thématique des versements en salle de lecture ou à l'état des fonds disponible sur notre site Internet.

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2499 W + numéro d'article.