Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  Le service des Archives départementales de la Haute-Savoie est de création plus récente que ceux des autres départements français : il remonte à 1861, après le Rattachement de la Savoie à la France.

  Au départ installées dans une pièce de la préfecture provisoire (actuel hôtel de ville d'Annecy,...

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  Le service des Archives départementales de la Haute-Savoie est de création plus récente que ceux des autres départements français : il remonte à 1861, après le Rattachement de la Savoie à la France.

  Au départ installées dans une pièce de la préfecture provisoire (actuel hôtel de ville d'Annecy, les Archives furent transférées en 1865 dans la nouvelle préfecture. Elles migrèrent en 1885 dans un bâtiment attenant, agrandi en 1954, avant qu'un troisième déménagement ne les conduise, en 1980, dans l'ancien Grand séminaire d'Annecy (Conservatoire d'Art et d'Histoire). En raison de la saturation des locaux de conservation et de l'inadéquation du bâtiment aux fonctionnalités d'un service d'Archives moderne, le Conseil général décida en 1995 de construire un bâtiment capable de faire face au volume croissant des versements, d'assurer le traitement et la conservation des documents dans les meilleures conditions, et d'accueillir des lecteurs toujours plus nombreux. Le bâtiment actuel des Archives, situé avenue de la Plaine, a ouvert ses portes au public en octobre 2000.

  Placées sous l'autorité du Président du Conseil départemental depuis la décentralisation de 1986, les Archives départementales ont pour mission de collecter, conserver, classer, communiquer et valoriser les archives.

   

• Modalités d'entrées

  Versement du 3 mai 2016.

• Présentation du contenu

  Ce versement contient des dossiers concernant l'administration du service proprement dit : papiers des directeurs, relations avec les organismes de tutelle, correspondance, comptabilité, personnel, gestion des bâtiments ; et des dossiers concernant les missions des Archives départementales :...

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  Ce versement contient des dossiers concernant l'administration du service proprement dit : papiers des directeurs, relations avec les organismes de tutelle, correspondance, comptabilité, personnel, gestion des bâtiments ; et des dossiers concernant les missions des Archives départementales : suivi des services producteurs, communication, conservation, valorisation, gestion de la bibliothèque.

   

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Sources complémentaires internes

  Archives modernes

  sous-série 3 T - Archives (1860-1943)

  Archives contemporaines

  Pour les versements contemporains (après 1940), se reporter à l'index thématique des versements en salle de lecture ou à l'état des fonds disponible sur notre site Internet.

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  Archives modernes

  sous-série 3 T - Archives (1860-1943)

  Archives contemporaines

  Pour les versements contemporains (après 1940), se reporter à l'index thématique des versements en salle de lecture ou à l'état des fonds disponible sur notre site Internet.

   

• Bibliographie

  [bibliographie non exhaustive]

  MARIOTTE, Jean-Yves. Guide des archives de la Haute-Savoie. Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 1976. [IR 187]

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2508 W + numéro d'article.