Présentation du fonds

Auteurs : par Julie Krakus, Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 25
Année de publication : 2021	Métrage linéaire : 0,90
Dates extrêmes : 1751-1880	Liens :

• Historique de la conservation

  Le fonds était précédemment classé aux Archives départementales de la Haute-Savoie sous les cotes 1 J 719 à 725.

• Présentation du producteur

  La famille Mugnier-Serand est originaire d'Angon à Talloires. Un de ses membres, Jean-Claude Mugnier-Serand, a été notaire à Faverges de 1848 à 1870.

• Présentation du contenu

  Le fonds se compose essentiellement de documents relatifs à la gestion des biens et des finances, ainsi que de pièces de procédure. Certains documents ont été produits dans un cadre professionnel par le notaire Jean-Claude Mugnier-Serand.

• Mode de classement

  Les documents ont été répartis par génération et individu. La multiplicité des homonymes a cependant rendu hypothétique certaines attributions.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Sources complémentaires internes

  Jean-Claude Mugnier-Serand, notaire à Faverges

  2 E 6814-6817, 6819-6836 Minutes. 1848-1870

  2 E 6837 Enregistrement. 1860-1870

  2 E 6838 Répertoire. 1848-1870

  4 O 1225 MUGNIER-SERAND Jean-Claude (écoles et chapelle d'Angon). – Rente : correspondance, extraits du registre des délibérations du...

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  Jean-Claude Mugnier-Serand, notaire à Faverges

  2 E 6814-6817, 6819-6836 Minutes. 1848-1870

  2 E 6837 Enregistrement. 1860-1870

  2 E 6838 Répertoire. 1848-1870

  4 O 1225 MUGNIER-SERAND Jean-Claude (écoles et chapelle d'Angon). – Rente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extrait de testament, copie de testament, arrêtés préfectoraux. 1863-1875

  8 U 2/19 Deuxième étude de Faverges : doubles des répertoires déposés au greffe. Dont MUGNIER-SERAND Jean-Claude (1860-1870)

  11 J 452 Correspondance reçue par Joseph Despine. Dont lettre de J. [Mugnier-] Serand, substitut greffier au tribunal (Annecy, 1847)

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 298 J + numéro d'article.